Les chèques et cartes cadeaux sont des avantages considérables pour les salariés et représentent un atout d’attractivité pour l’entreprise qui les propose. Ils peuvent être facilement mis en place par les CSE en tant qu'avantage au titre des activités sociales et culturelles. Il s'agit d'un avantage concurrentiel pour fidéliser les salariés ou attirer de nouveaux talents.
Le fait d'offrir ou vendre un chèque ou une carte cadeau en tant que CSE est cependant soumis à de nombreuses règles qu'il faut impérativement maîtriser lorsqu'on est élu au CSE.
Découvrez dans cette fiche pratique tout ce qu'il faut savoir sur les chèques et cartes cadeaux : comment fonctionnent-ils, comment les choisir, quelle est la réglementation URSSAF sur l'attribution de chèque ou carte cadeau, sur quels budgets du CSE imputer ces dépenses ou encore à quelles occasions et comment les distribuer aux salariés de votre entreprise ?
L’objectif de cette fiche pratique est de donner toutes les informations qu’il faut avoir sur les chèques et cartes cadeaux. Plusieurs questions se posent :
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Les chèques et cartes cadeaux, un avantage salarié
Le chèque ou la carte cadeau sont des titres-cadeaux. Il s'agit d'un moyen de paiement, un bon d'achat prépayé, d’un certain montant, à faire valoir dans une ou plusieurs enseignes.
Il ne s'agit pas d'un cadeau, qui doit être un objet ou un service remis "en nature", comme un objet ou un billet pour un spectacle, ni d'un bon de réduction qui est un avantage lié à l'achat d'un produit déterminé. Le chèque et la carte cadeau pourront être échangés contre des produits de tout type (selon les conditions précisés par l'émetteur du chèque ou de la carte) dans un ou plusieurs magasins ou enseignes.
Comment fonctionnent les bons cadeaux en entreprise ?
Le titre-cadeau est une solution simple, efficace, en partie défiscalisée, pour offrir la possibilité aux salariés de réaliser, selon leurs choix, leurs contraintes et leurs envies, des activités sociales et culturelles.
Quand l'employeur ou un CSE souhaite proposer des bons-cadeaux à ses salariés, ils achètent donc le titre de paiement auprès d'un prestataire spécialisé ou directement d'une enseigne. Ce titre, chèque ou carte, sera remis aux collaborateurs qui les utiliseront selon les conditions prévues, dans la ou les enseignes concernées.
De plus en plus de prestataires proposent des bons-cadeaux, chèques ou cartes, sous formats dématérialisés en plus du format papier.
Les chèques et cartes cadeaux en entreprise sont offerts aux salariés soit, par le comité social et économique (CSE) dans le cadre des activités sociales et culturelles soit, directement par l’employeur, comme un avantage salarié qu'il offre à différentes occasions.
Nous ne traitons dans cette fiche pratique que les bons-cadeaux à destination de salariés, offerts par le CSE ou l'employeur. Toutefois, les chèques ou cartes cadeaux peuvent aussi être offerts à des personnes externes de l'entreprise (par exemple dans le cas de challenges de vente pour des commerciaux de réseaux franchisés).
L'intérêt de cet avantage salarié
L'intérêt des chèques et cartes cadeaux est, avant tout, un avantage en nature qui permet de faire plaisir au salarié et de le fidéliser. Cela permet à l'entreprise de développer son attractivité en offrant des avantages plus ou moins importants aux salariés. Il s'agit également d'augmenter le pouvoir d'achat du salarié, car en fonction des conditions d'attributions, ils sont en partie défiscalisés. Enfin l'attribution de chèque cadeau est une marque de reconnaissance pour le travail réalisé.
Ils peuvent être remis à tous les salariés ou à seulement certains, selon les conditions d'attribution fixées.
Les critères d'attribution des chèques cadeaux doivent être non discriminatoires. La non-attribution de chèques ou cartes cadeaux ne peut ni représenter une sanction, ni remplacer une prime de fin d’année ou un treizième mois.
Les salariés apprécient-ils vraiment ce genre d'avantage ?
Oui !
Quel salarié ne peut pas apprécier des avantages en plus de son salaire ?
Le chèque et la carte cadeau sont le troisième cadeau préféré des Français. Un CSE ou un employeur ne prend donc aucun risque en choisissant le chèque ou la carte cadeau comme outil de motivation et marque de reconnaissance.
Toutefois, selon un sondage en janvier 2018, il apparaît qu'entre 15 % et 20 % des titres-cadeaux (chèques et cartes) sont inemployés, c'est-à-dire près de 1 milliard d'euros sur les 5 milliards d'euros que constitue le marché français ! C'est pour cela que le site Place Des Cartes se positionne sur le marché depuis 2014 pour permettre aux salariés de revendre leurs chèques et cartes cadeaux.
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Budget et réglementation des chèques et cartes cadeaux
Budget d'attribution des chèques et cartes cadeaux
L'achat et la distribution de chèques et cartes cadeaux représentent une activité sociale et culturelle, puisque le chèque cadeau permettra au salarié d'acheter le lien de consommation, de loisir ou d'activités culturelles de son choix. Aussi, dans le cas où c'est le CSE qui offre le chèque cadeau, cela s'impute sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE. Dans le cas où l'avantage est offert directement par l'employeur, la dépense se fait directement sur le budget des charges de l'entreprise. Il existe une véritable
Chèque cadeau et URSSAF : évènements précis
Tout d'abord l'attribution de cadeaux et de bons d’achat peut se faire à l'occasion de différents évènements limitativement énumérés par l'Urssaf, à savoir :
- le mariage ou le pacs ;
- la naissance ou l'adoption ;
- le départ à la retraite ;
- la fête des mères ou des pères ;
- la Sainte-Catherine ;
- Noël pour les salariés et les enfants jusqu’à 16 ans révolus dans l’année civile ;
- la rentrée scolaire pour les salariés ayant des enfants âgés de moins de 26 ans dans l’année d’attribution du bon d’achat (sous réserve de la justification du suivi de scolarité).
Par principe, les chèques et cartes cadeaux sont soumis aux prélèvements sociaux, car il s’agit, au sens strict, d’un avantage attribué par l’employeur en contrepartie ou à l’occasion du travail.
Néanmoins, l’URSSAF tolère des exonérations du paiement des cotisations et contributions de Sécurité Sociale, au bénéfice des salariés, dans la limite d'un montant maximum par salarié pour les évènements cités. Ainsi, « lorsque le montant global de l’ensemble des bons d’achat et cadeaux attribué à un salarié au cours d’une année civile n’excède pas 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale (soit 169 € en 2019), ce montant est non assujetti aux cotisations de Sécurité sociale ».
À noter : pour 2022, le montant reste à 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale par an et par bénéficiaire, qui n’a lui-même pas changé depuis 2020, soit 171€ pour 2022.
Vous ou votre employeur avez un doute sur l'attribution de chèque cadeaux ?
Vous pouvez contacter directement l'URSSAF en appelant le numéro de téléphone prévu pour les questions relatives aux employeurs (même si vous êtes élus).
Aussi, si ce seuil est dépassé sur l’année civile, il faut vérifier pour chaque événement ayant donné lieu à l’attribution de bons d’achat, si trois conditions sont remplies. Ces 3 conditions sont :
- 1L’attribution du bon d’achat doit être en lien avec l’un des événements prévus par la Sécurité Sociale.
- 2L’utilisation du bon doit être en lien avec l’événement pour lequel il est attribué : cela signifie que le chèque et la carte cadeau doit mentionner la nature du bien qu’il permet d’acquérir ou un ou plusieurs rayons de grand magasin ou le nom d’un ou plusieurs magasins (exemple : magasins de puériculture pour un bon cadeau lié à une naissance)
- 3Son montant doit être conforme aux usages : les bons d’achat sont cumulables, par événement, s’ils respectent le seuil de 5 % du plafond mensuel.
Conditions d'attribution de chèque cadeau en entreprise
Attention à l'attribution de chèque cadeau et la discrimination ! Il faut bien définir vos conditions d'attribution de chèque cadeau en entreprise, car ils ne doivent pas générer de discrimination.
L’URSSAF considère d'ailleurs que refuser d'attribuer des chèques cadeaux à des salariés en fonction de leur ancienneté dans l'entreprise est discriminatoire.
Chèque cadeau et URSSAF : stimulation interne
Si l'attribution de chèques ou carte cadeaux se fait en dehors des évènements spécifiques précédemment listés, c'est parfaitement possible, mais le régime des prélèvements sociaux sera différent.
Dans le cadre de chèques cadeaux attribués aux salariés pour la victoire d'un challenge de stimulation interne, par exemple, ils sont considérés par l'administration comme des compléments de revenus. Des cotisations sociales et un impôt sur le revenu devront alors être versés.
Ainsi dans le cas d'une campagne de stimulation interne, si le montant des chèques cadeaux gagnés est inférieur à 10% du Smic mensuel brut par personne, ils sont exonérés de cotisations sociales. S'il est compris entre 10 et 70 % du Smic mensuel brut, une contribution libératoire de 20% doit être versée. Enfin si le montant est supérieur à 70% du Smic mensuel, une contribution libératoire est versée pour les sommes compris jusqu'à 1,5 Smic mensuel et des cotisations et contributions patronales de la Sécurité Sociale sont appliquées pour la somme allant au-delà de 1,5 Smic.
Un point sur la jurisprudence chèque cadeau
En 2017, un arrêt de la Cour d'appel de Colmar fait grand bruit et aurait bien pu devenir une jurisprudence chèque cadeau, notamment vis-à-vis des règles d'attribution et des cotisations URSSAF associées. Il ne faut pas oublier que l'URSSAF effectue régulièrement des contrôles sur ces sujets et peut prononcer des redressements.
En 2017, une association subit un redressement pour des chèques cadeaux attribués à ses salariés à l'occasion des fêtes de Noël 2010 et 2011. L'attribution avait été faite selon l'ancienneté des salariés et l'URSSAF a alors considéré que c'était un traitement discriminatoire et que cette attribution devait donc faire l'objet d'un assujettissement aux cotisations sociales.
La justice, saisie par l'association, a alors analysé la notion de tolérance et la fameuse règle de non-assujettissement des chèques cadeaux attribués à un salarié, lorsque le montant alloué dans une année civile ne dépasse pas 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale.
La décision de la cour d'appel se basait sur une lettre ministérielle de 1988 et une circulaire ACOSS de 2011 pour considérer qu'une tolérance pouvait être appliqué, créant ainsi une véritable jurisprudence chèque cadeau allant à l'encontre de la décision de l'URSSAF.
Depuis cette décision a été cassée par la cour de Cassation qui ne reconnait pas la lettre ministérielle et la circulaire comme ayant une portée normative. Depuis, l'arrêt de la cour de cassation a définitivement annulé cette jurisprudence chèque cadeau et les règles telles qu'évoquée ci-dessus s'appliquent notamment auprès de l'URSSAF.
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Les chèques et cartes cadeaux culturels
Le chèque culture est une forme de chèque cadeau, mais dédié à des produits d'activités culturelles, proposés différents prestataires de chèque et carte cadeau. Il permet aux salariés d'accéder à l'achat de places et de billets pour des manifestations culturelles et artistiques.
Qu'est-ce qu'un chèque cadeau culturel ?
Le chèque culture est un avantage en nature, qui peut être offert par le CSE ou l'employeur. Il a pour ambition de démocratiser l'accès à la culture pour les salariés, pouvant être utilisé pour consommer des biens et des services culturels auprès d'un large réseau d'enseignes partenaires.
Son fonctionnement est très similaire au chèque cadeau, mais contrairement à ce dernier, il est complètement déplafonné de prélèvements sociaux et fiscaux.
Le montant distribué doit être identique pour chaque salarié de l'entreprise et ne doit pas faire l'objet de discriminations.
Quel intérêt d'offrir des chèques cadeaux culture ?
Comme pour le chèque ou la carte cadeau, il s'agit d'un avantage attribué aux salariés. Mais contrairement à celui-ci il est totalement dispensé de prélèvements fiscaux et sociaux et peut être distribué toute l'année. Cela permet donc de fidéliser les salariés, d'améliorer la qualité de vie au travail et d'augmenter leur pouvoir d'achats sur des biens ou services culturels. Enfin cela permet de remettre sur un pied d'égalité les salariés en termes d'accès à la culture.
Que peut-on acheter avec un chèque cadeau culture ?
Le chèque culture permet d'accéder à différents biens culturels, livres, supports musicaux, supports audiovisuels, certains équipements High-tec, et services ou prestations culturelles, cinémas, musées, théâtres, concerts et festival, patrimoine et monuments historiques, activités de loisirs en plein air comme les zoos ou les parcs de loisirs.
Comment financer le chèque cadeau culturel ?
Le chèque cadeau culture est acheté et offert soit par l'employeur soit par le CSE. Le montant du chèque est fixé librement par la personne qui l'achète auprès des prestataires de chèques cadeaux. Le montant minimum est de 15 euros par chèque culture.
L'entreprise peut aussi demander une participation aux salariés au montant du chèque, comme pour le ticket restaurant, mais peut également l'offrir en intégralité.
Le chèque cadeau culturel est un avantage plébiscité par les salariés, les CSE et les RH, d'autant qu'il est totalement exonéré de cotisations fiscales et sociales, quel que soit leur montant.
La dématérialisation des chèques et cartes cadeaux en entreprise
Avec l'impact des nouvelles technologies, la dématérialisation est de plus en plus fréquente : les chèques et cartes cadeaux sont dématérialisés, c'est-à-dire dans une version en ligne.
Pourquoi dématérialiser ?
Gain de temps, démarche éco-responsable, économies financières, explosion des achats en ligne, de nombreuses raisons font de la dématérialisation des bons cadeaux, un sujet très en vogue et en pleine croissance.
Quel fonctionnement ?
- Soit, l'entreprise va acheter directement des chèques et cartes cadeaux déjà dématérialisés par une commande sur une plateforme de l'une des nombreuses marques du secteur. Les salariés bénéficient alors d'un compte en ligne dont ils se servent pour dépenser tout ou partie de la somme attribuée.
- Soit, l'entreprise a commandé des chèques et cartes cadeaux papiers et décide de les transformer en version dématérialisée. Pour cela, il faut remplir un formulaire "demande de conversion" sur le site de la marque permettant de pouvoir utiliser les chèques et cartes cadeaux sur les sites e-commerce des partenaires. Par exemple, CADHOC propose ce service payant pour 1€ par carnet.
Les principaux prestataires de chèques et cartes cadeaux
Il existe de nombreux sites qui proposent des avantages aux salariés. Sur ce sujet, il convient de lire notre fiche Avantages aux salariés.
À travers cette fiche, nous avons recensé en deux groupes les avantages qui peuvent être offerts aux salariés pour augmenter leur satisfaction :
Les sociétés spécialisées dans les chèques et cartes cadeaux
SWILE
(Ex SWEEVANA)
La société Swile (anciennement Lunchr pour l'offre restauration et Sweevana pour les titres cadeaux) est une start-up qui édite des titres restaurants et cadeaux de manière dématérialisée par une carte Mastercard.
Société basée à Paris et à Montpellier, elle a levé plus de 70 millions d'euros en juin 2020 afin de s'étendre en Europe et à l'International.
SWILE propose une offre de cadeaux nouvelle génération. Vous pouvez désormais dépenser vos soldes selon vos envies.
Caractéristiques et points forts
GLADY (Ex : WEDOOGIFT)
En 2022, Wedooigift devient la société Glady pour proposer un maximum davantage aux salariés.
Lancé en 2014, Wedoogift est le n°1 du chèque cadeau dématérialisé. Il s’adresse aux CSE et aux entreprises, en leur proposant une solution clé en main pour simplifier la gestion des avantages salariés.
Son offre s’articule autour de deux axes.
Le prépaiement rassemblant les chèques cadeaux, les chèques culture et la carte titres-restaurant Wedoofood. Les SAAS regroupant le site de communication, le logiciel de gestion des ayants droits, le logiciel de comptabilité, l’espace de réduction : bons plans et la plateforme de billetterie et subventions (cinéma, loisirs).
Caractéristiques et points forts
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CADHOC (GROUPE UP)
Le groupe Up est un groupe international français, créé en 1964, organisé sous la forme d'une société coopérative et participative (SCOP).
Le groupe Up s'adresse aux CE, mais également aux entreprises TPE/PME, collectivités territoriales, structures sociales (associations, structures de services à la personne, organismes sociaux, établissements médicaux-sociaux), ainsi qu'aux particuliers et salariés.
Le groupe Up propose différents avantages pour les salariés, chèques cadeaux & billetterie : Cadhoc, Chèque Culture, Chèque Lire, C'kdo, Kalidéa CE, etc.
Caractéristiques et points forts
ETHI'KDO
Ethi'Kdo est la référence des enseignes écoresponsables , cartes cadeaux d'entreprise et notamment auprès des CSE. Cette carte donne droit à des réductions et avantages multiples dans de nombreux magasins. La solution permet aux CSE de flécher leurs budgets ASC vers des actions en faveur de la transition écologique.
Caractéristiques et points forts
KADEOS - PROWEBCE (GROUPE EDENRED)
Le groupe Edenred est un groupe français créé en 2010 en charge d'offrir des solutions transactionnelles au service des entreprises. Anciennement Accor Services, le groupe Edenred a été lancé en juin 2010 lors de la scission du groupe AccorHotels entre ses activités d'hôtellerie et de services prépayés. Aujourd'hui, il est leader mondial des solutions transactionnelles au service des entreprises, des salariés et des commerçants, notamment du ticket restaurant.
ProwebCE est une marque du groupe, une plateforme de communication, de gestion et de comptabilité, qui intègre un large catalogue d'offres, de subventions et de chèques cadeaux, dont les tickets KADEOS.
Caractéristiques et points forts
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ILLICADO
Illicado est la marque commerciale de la société SYNEDIS, une société 100% française créée en 2006.
Caractéristiques et points forts
TIRGROUPE (GROUPE SODEXO)
Sodexo, multinationale française de services créée en 1966, est l'un des plus gros fournisseurs mondiaux de services de restauration collective pour les entreprises, notamment les titres restaurant, les titres cadeaux et les avantages de motivation et de récompenses.
Caractéristiques et points forts
LA CARTE CADEAU
La société UNIBAIL MANAGEMENT (UMA) a déposé 3 marques, Shopping & Sensations, Unexpected Shopping et Unexpected Cadeau.
La Carte Cadeau "Unexpected Cadeau" est la seule et unique carte valable dans toutes les boutiques, cinémas et restaurants participants.
Caractéristiques et points forts
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SHOPPING PASS (GROUPE HELFRICH)
Créée en 1987, la société HELFRICH s'est développée au cours des dernières années pour rejoindre en 2002 le prestigieux groupe, Les Grands Chais de France, leader français à l’exportation de vins et spiritueux.
La société HELFRICH est un spécialiste confirmé pour les CE & Collectivités en offrant une gamme de produits et services, dont les chèques cadeaux multi-enseignes Shopping Pass,
Caractéristiques et points forts
Les enseignes spécialisées pour faire plaisir aux salariés
FNAC PRO
FNAC PRO propose aux CSE une offre de service FNAC.
La FNAC, appelée à l'origine la Fédération nationale d'achats, puis la Fédération nationale d'achats des cadres, est une chaîne de magasins française spécialisée dans la distribution de produits culturels et électroniques pour le grand public, et depuis 2012 au petit électroménager.
Caractéristiques et points forts
TOTAL
TOTAL, entreprise pétrolière et gazière française privée, propose sa carte cadeau, Jubiléo, une carte fonctionnant pour le carburant, le lavage, les produits et services en boutique.
Caractéristiques et points forts
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Service 100% Gratuit & Rapide
LEROY MERLIN
LEROY MERLIN est une entreprise française spécialisée dans la construction, le bricolage et le jardinage.
Caractéristiques et points forts
AMAZON
Amazon est une entreprise de commerce électronique américaine. Mondialement connue et leader sur le commerce en ligne, elle a révolutionné nos usages de l'achat en ligne.
Caractéristiques et points forts
Les chèques ou cartes cadeaux, dématérialisés ou pas, représentent un atout considérable pour l'entreprise.
Elle fidélise ses salariés et ses clients pour développer son attractivité. Nous avons distingué dans cette fiche les principaux acteurs de chèques et cartes cadeaux des enseignes spécialisées pour faire plaisir aux salariés.
N'hésitez pas à demander des devis pour comparer les différents prestataires .
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