Le coronavirus, du latin "corona" signifiant "virus à couronne", a été dénommé ainsi car son étude au microscope démontre qu'il est rond tout en étant entouré de protubérances, comme une couronne ou un bouchon de bière.

Coronavirus : qu'est-ce que c'est ?

Le coronavirus est un type de virus, c'est-à-dire qu'il s'agit d'un ensemble de virus ayant pour effet d'entraîner des pathologies chez les mammifères et les oiseaux.

Sur le plan humain, les coronavirus viennent provoquer des infections des voies respiratoires généralement bénignes, comme un rhume, mais parfois plus graves avec le SRAS-CoV en 2002, le MERS-CoV en 2012, ou encore le SARS-CoV2, agent responsable de la pandémie dénommé Covid-19 pouvant provoquer des infections gastro-intestinales et du système nerveux, des insuffisances pulmonaires ou cardiaques pouvant être mortelles.

Covid-19 : d'où vient-il ?

En janvier 2020, le Covid-19 a été décelé comme étant à l'origine de plusieurs cas groupés fin 2019 de pneumonies en Chine dans la ville de Wuhan sur un marché local où était vendu des animaux sauvages.

Ce n'est que le 7 février 2020 que des scientifiques de l'Université d'agriculture du sud de la Chine ont identifié le pangolin - petit mammifère menacé d'extinction très prisé dans la gastronomie chinoise et vietnamienne pour sa chaire délicate - comme intermédiaire soupçonné d'avoir transmis le coronavirus à l'homme.

Aujourd'hui, nous sommes passés d'une épidémie chinoise à une pandémie avec des chiffres alarmants, selon les chiffres de l'AFP à partir des bilans fournis par les autorités locales : 

  • Du 1er février au 15 février 2020, le nombre de cas est passé de 11 959 à 67 094 ;
  • Du 1er mars au 15 mars 2020, le nombre de cas est passé de 88 275 à 133 970.

De ce fait, il appartient à tous les élus de faire preuve de vigilance en prenant en compte nos recommandations afin d'alerter les employeurs pour agir en conséquence afin d'assurer la santé des salariés tout en maintenant l'activité de l'entreprise.

Covid-19 : quels moyens d'action ?

Quelles mesures préventives adopter au sein de l'entreprise ?

Afin d'éviter / limiter la propagation du Covid-19, il convient d'adopter des gestes simples et relevant du bon sens par une information des salariés par oral et écrit (mails, affichage du gouvernement à afficher dans l'entreprise afin que tout le monde respecte les bons gestes) :

  • Évitez de s'embrasser ou se serrer les mains ; 
  • Lavez fréquemment ses mains et, à ce titre, prévoir des bouteilles de gel hydroalcoolique dans l'entreprise ou chaque établissement ou, à défaut, s'il y en a plus, informer les salariés d'avoir sur eux un spray (plus pratique pour asperger les mains) dans lequel ils versent de l'eau de Cologne permettant de désinfecter les mains (ou encore prévoir d'en distribuer) ;
  • Éternuez dans son coude ;
  • Utilisez des mouchoirs à usage unique.

Comment agir si un salarié présente les symptômes d'une contamination ?

Elus, nous vous recommandons trois moyens d'action à partager avec l'employeur pour assurer la santé et la sécurité es salariés.

ACTION N°1 : LA PRÉVENTION

De manière préventive, si un salarié est rentré d'une zone à risque, il y a moins de 14 jours, vous devez préconiser l'isolement pour limiter la propagation en aménageant son poste de travail, si possible en prévoyant le télétravail, éventuellement modifier ses congés payés ou lui faire bénéficier d'un arrêt de travail. 

S'il s'avère qu'un salarié présente des signes d'infection respiratoire (fièvre, toux...), vous devez immédiatement contacter le SAMU en appelant le 15 en faisant état des symptômes et éviter qu'il entre en contact avec les autres salariés ou clients.

D'un point de vue RH, il convient de faire un point sur le fonctionnement de chaque service et mettre à jour le document unique d'évaluation des risques professionnels

ACTION N°2 : OBLIGATION DE SÉCURITÉ

En tant que garant de la santé et de la sécurité des salariés, l'employeur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé physique et morale des salariés après évaluation du risque de contagion dans l'entreprise.

Le Covid-19 se transmet par un contact étroit avec une personne déjà contaminée et, dans ce cadre, il convient de distinguer deux situations : d'une part, en cas de contacts brefs, les mesures préventives (lavage de mains réguliers, tousser dans son coude, éviter de s'embrasser ou de se serrer la main) permettent d'éviter la propagation du virus.

D'autre part, en cas de contacts prolongés, il faut en plus instaurer une distance d'un mètre entre deux personnes et un nettoyage fréquent des surfaces. D'un point de vue RH, il convient de s'assurer de la connaissances de ces consignes par les salariés.

ACTION N°3 : NETTOYER LES ESPACES DE TRAVAIL

Le Covid-19 peut survivre 3 heures sur des surfaces sèches et, dans ces conditions, il convient d'adopter des mesures strictes de nettoyage :

  • un équipement spécifique aux personnes en charge du nettoyage avec des gants et blouses à usage unique
  • un nettoyage des sols et surfaces avec un bandeau de nettoyage unique imprégné de détergeant
  • un rinçage à l'aide d'un autre bandeau à usage unique
  • une désinfection à l'aide d'un autre bandeau de nettoyage et de l'eau de javel diluée

Que faire si un salarié vous informe qu'il doit garder son enfant en raison de la fermeture de son établissement scolaire à partir du 16 mars 2020 ?

Dans son allocution télévisée du 12 mars 2020, le Président de la République a annoncé la fermeture de toutes les crèches, écoles et universités afin de limiter la propagation du virus par les enfants.

Elus, nous vous avons recensés trois actions pour gérer cette situation.

ACTION N°1 : RECOURIR AU TÉLÉTRAVAIL

Il convient alors de vérifier que les missions du salarié peuvent être réalisées en télétravail, puis de s'assurer que le salarié dispose d'un endroit adapté, à son domicile, pour réaliser son travail dans de bonnes conditions.

Enfin, s'interroger sur la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'entreprise par un accord collectif ou une charte élaborée par l'employeur : s'il existe de tels documents, il faut suivre la procédure définie, si non, il est possible de recourir au télétravail par un accord écrit entre l'employeur et le salarié dans les conditions prévues par le Code du travail.

ACTION N°2 : MODIFIER LES DATES DES CONGÉS PAYES

Il faut impérativement vérifier les prochaines dates de congés des salariés : si elles sont déjà posées, il est possible de les déplacer et, si elles ne sont pas posées, il faut respecter la procédure habituelle de pose des congés payés.

ACTION N°3 : METTRE EN PLACE UN ARRÊT DE TRAVAIL 

Dans cette situation, il convient d'établir une déclaration d'arrêt de travail par l'employeur sur le site www.ameli.fr  à compter du jour de l'arrêt pour la durée de la fermeture de l'école.

Ensuite, il convient de savoir qu'un seul parent par enfant peut bénéficier de cet arrêt et doit fournir une attestation spécifique.

Enfin, il faut transmettre ces informations au service paie en précisant que cela concerne la procédure Covid-19 afin de supprimer les trois jours de carence des indemnités journalières de Sécurité Sociale. 

Que faire en cas de confinement des français afin de limiter la propagation du Covid-19 ?

Le 12 mars 2020 dans son allocution télévisée le Président de la République a prononcé des annonces fortes à destination des entreprises. Il est notamment recommandé aux personnes de plus de 70 ans de rester chez elle, mais également à tous les français de limiter leurs déplacements au strict nécessaire et privilégier les réunions virtuelles et à l'employeur de privilégier le télétravail. 

Le 14 mars 2020, le Premier ministre déclarait la fermeture de tout lieu non indispensable au public, à savoir les bars, restaurants, centres commerciaux, théâtre, musées, établissements sportifs couverts, salles de danse, bibliothèque pour limiter la propagation du virus. A ce titre, resteront ouverts les magasins de vente (supermarché ou supérette) non situés dans les centres commerciaux, les pharmacies, les transports pour se rendre au travail et les stations essence.

L'ensemble des mesures prises par le gouvernement sont sont détaillées au sein d'un arrêté paru le 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.

Ce confinement de la France, comme en Italie, doit être pris en compte par les entreprises, qui doivent réfléchir aux deux mesures à prendre pour assurer la continuité de leur activité : 

  • Le télétravail permettant aux salariés de travailler chez eux dans la mesure du possible et, dans ce cas, les entreprises doivent éventuellement se rapprocher de leur service informatique pour la mise à disposition du matériel nécessaire (ordinateur portable, transfert des appels sur téléphones portables...) ; 
  • Le chômage technique ou chômage partiel, où les salariés doivent être indemnisés par une indemnité versée par l'employeur, qui doit engager des démarches auprès de la DIRECCTE préalablement à la mise en place du dispositif afin de pouvoir en bénéficier et obtenir l'allocation de l'État correspondant aux heures dites chômées. A ce titre, le Président de a République, lors de son allocution télévisée du 12 mars 2020 a déclaré un mécanisme exceptionnel et massif de chômage partiel, dont la prise en charge de l'indemnisation reviendra à l'Etat pour les salariés contraints à rester chez eux avec des conditions fixées prochainement.

Face à l'épidémie du Covid-19, le gouvernement a mis en place des mesures immédiates afin de soutenir les entreprises :

  • Des délais de paiements d'échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ; 
  • Des remises d'impôts directs dans le cadre d'un examen individualisé des demandes ; 
  • Un rééchelonnement des crédits bancaires à négocier avec le soutien de l'Etat et la Banque de France ;
  • La mobilisation de Bpifrance afin de garantir des lignes de trésorerie bancaires pour les besoins des entreprises pendant le temps de l'épidémie ;
  •  La mise en place d'un dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé afin de maintenir l'emploi ;
  •  La mise en place d'un appui au traitement d'un conflit avec les clients ou les fournisseurs par le Médiateur des entreprises ;
  •  La reconnaissance l'Etat du coronavirus ou Covid-19 comme un cas de force majeure pour ses marchés publics entraînant la non-application des pénalités de retard. 

Exemples de questions posées par les salariés

  • Je suis mis en télétravail et que je dois garder mes enfants. Je me rends compte de l’incompatibilité de travailler et de garder mes enfants. Puis-je bénéficier de l’arrêt maladie pour garde d’enfant ? 
  • garde d’enfant ? Mon conjoint est déjà en télétravail, mon employeur est dans l’impossibilité de me proposer télétravail, ais-je le droit de demander un arrêt pour garde d’enfant ?
  • Ais je le droit à un arrêt pour garde d’enfant, si mon conjoint est placé en chômage partiel ?
  • Puis-je prétendre à un arrêt pour garde d’enfant, lorsqu’il a plus de 16 ans?
  • Je suis placé en chômage partiel. Ais-je toujours le droit de bénéficier de mon véhicule professionnel ?
  • L’activité partielle peut-elle être déclarée postérieurement à la réelle mise au chômage partiel ?
  • Mes cotisations retraite s’arrêtent elles pendant ma période d’activité partielle ?
  • Elus du CSE : quelle rémunération pour les heures de délégation et l’activité partielle ?
  • Comment sont rémunérés les salariés en forfait jours ? Sont-ils éligibles à l’activité partielle comme un salarié classique ?
  • Un CSE peut-il financer, par le biais de son budget de fonctionnement, des aides exceptionnelles aux salariés en difficulté ? 

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