Le Code du travail a connu et connaît encore une série de mesures législatives et réglementaires permettant de le réformer, de le faire évoluer en même temps que la société.

Sa naissance revient à la loi du 28 décembre 1910 avec la promulgation du Livre 1er du code du travail relatif aux « conventions relatives au travail ». Depuis, il n'a cessé de grossir en se complexifiant de plus en plus, mais ces dernières années, il y a une volonté claire de le rendre plus flexible tant pour les employeurs que pour les salariés. 

A travers ce guide Code du Travail, nous voulons offrir aux représentants du personnel la possibilité de trouver tout sur les dispositions dudit Code avec des modèles intégrés afin qu'ils puissent aider au mieux les salariés.

code du travail

Guide Travail

Le contrat de travail est un outil fondamental dont il appartient à toute personne d'en connaître les dispositions, de savoir le comprendre pour mieux se argumenter ou se défendre devant l'employeur.

Notre objectif est de donner aux élus les clés du contrat de travail de sa conclusion, à son aménagement, en passant par les clauses contractuelles et les types de contrats.

En savoir plus sur : Guide Travail

Guide Congés

Les congés sont essentiels pour tous salariés pour se reposer ou faire face aux évènements de la vie. Il existe différents types de congés.

Notre objectif est de vous montrer en détail ce que sont ces congés afin que vous puissiez les connaître et permettre au salarié de les utiliser à bon escient lors de la relation de travail.

En savoir plus sur : Guide Congés (En cours de réalisation)

Guide Santé

La santé au travail est indispensable car un salarié en bonne santé, travaillera bien et augmentera la productivité de l’entreprise. Toutefois, les aléas de la vie font qu’un salarié peut être absent pour maladie ou pour accident professionnel ou non.

Notre objectif est de montrer que ces absences doivent être correctement gérer selon des procédures particulières.

En savoir plus sur : Guide Santé  (En cours de réalisation)

Guide Rupture

La rupture du contrat de travail peut être volontaire ou involontaire. Un contrat de travail rompu, s’il n’est pas fait volontairement par le salarié, ne doit pas être vu comme un échec, mais comme un moyen d’avancer et de se projeter vers l’avenir vers de nouveaux projets.

Notre objectif de mettre l’accent sur les différents modes de rupture, les documents de fin de contrat, ainsi que les indemnités dues en cas de rupture afin de vous donner les clés de la rupture du contrat de travail avec des illustrations jurisprudentielles.

En savoir plus sur : Guide Rupture  (En cours de réalisation)