La prévention des risques psychosociaux (RPS) est un enjeu majeur pour le CHSCT aujourd'hui avec l'explosion des technologies de l'information et de la communication changeant la société et le monde du travail notamment avec l’hyper-connexion qui a abouti au droit à la déconnexion, ou encore le stress. 

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Prévention des risques psychosociaux : risques psychosociaux et plan de prévention

Stress, fatigue, nervosité, irritabilité, troubles de la concentration, burn-out... Tels sont les risques psychosociaux dont un grand nombre de salariés souffrent dans tous secteurs d'activité.

Selon l'Assurance Maladie, les risques psychosociaux regroupent généralement la violence interne à l'entreprise, la violence externe et le stress. Les conséquences des facteurs de risque liés aux RPS mettent en jeu à la fois l'intégrité physique et la santé mentale des salariés. 

L'INRS précise que les RPS sont des situations de travail où sont présents, combinés ou non :

  • du stress : déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes de son environnement de travail et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face ;
  • des violences internes commises au sein de l’entreprise par des salariés : harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés entre des personnes ou entre des équipes ;
  • des violences externes commises sur des salariés par des personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

De ce fait, les RPS vont impacter réellement le bon fonctionnement de l'entreprise. Comment l'entreprise peut-elle s'en apercevoir ? L'alerte des membres du CHSCT à l'employeur sur différents phénomènes sont à prendre en compte : l'absentéisme, le turn-over, l'ambiance de travail sont des éléments supposer la hausse des RPS.

En conséquence, pour éviter ou limiter ces risques un plan de prévention est essentiel assurer les bonnes relations entre les acteurs de l'entreprise et un fonctionnement optimal. 

Dans le cadre de son obligation de veille à la santé et sécurité de ses salariés, l'employeur est amené à prendre des mesures pour prévenir l'apparition des risques psychosociaux dans trois situations :

  1. lorsque la situation l'impose (fort taux d'absentéisme ou suicides des salariés) ;
  2. en amont d'une réorganisation de l'entreprise qui peut avoir des conséquences sur la santé des salariés (mise en place d'une équipe de nuit, projet de fusion de l'entreprise, réorganisation des sites de l'entreprise) ;
  3. lorsque la convention collective l'impose. 
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L'employeur avec les partenaires sociaux doit alors mettre en place un plan de prévention des risques, souvent élaboré lorsqu'un projet de réorganisation peut comporter des risques sur la santé des salariés. Une fois adopté, le plan est soumis pour avis au CHSCT et, s'il est insuffisant, ce dernier comme tout syndicat, peut alors saisir le juge afin de demander l'annulation du projet de réorganisation.

Ce plan doit identifier trois éléments : 

  • les principaux RPS existants dans l'entreprise ;
  • une accentuation sur la prise en compte de certains RPS : les exigences et l'intensité du travail, les exigences émotionnelles, le manque d'autonomie et de marges de manœuvre, la mauvaise qualité des rapports sociaux et des relations de travail, les conflits de valeur, ou encore l'insécurité de la situation de travail ;
  • une proposition de différentes mesures :
    1. l'élaboration d'un diagnostic ;
    2. l'analyse des facteurs des RPS dans l'entreprise et par services ;
    3. l'aménagement des horaires et rythmes de travail ;
    4. la création d'une cellule d'écoute (recours à un psychologue ou un sophrologue) ;
    5. la formation du personnel encadrant et des IRP ;
    6. la création d'espaces de discussion au niveau des managers sur leurs pratiques professionnelles afin de favoriser les échanges.
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Bon à savoir 

En France, le coût social du stress au travail est évalué entre 1,9 et 3 milliards d'euros, incluant le coût des soins et la perte de richesse pour cause d'absentéisme, de cessation prématurée d'activité et de décès prématuré (Source : INRS - étude réalisée en 2010 basée sur des chiffres de 2007).

Prévention des risques psychosociaux : les outils de la prévention des risques psychosociaux

Prévenir les risques psychosociaux c'est savoir les identifier pour les limiter ou les stopper afin de permettre un fonctionnement sain de l'entreprise. 

Le stress est souvent le facteur N°1 des RPS. Le CHSCT doit y veiller attentivement en interrogeant les salariés, vérifier les situations de travail pour prévenir toutes violences interne ou externe.

Les RPS sont assez imprévisibles, mais il est possible d'en atténuer les effets par la communication, les entretiens individuels, les échanges informels, les déjeuners professionnels, les challenges d'entreprise pour favoriser les cohésion d'équipe. 

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