CSE-GUIDE Forums Notre forum sur les activités du CSE Et après les élections CSE, on fait quoi ?

Ce sujet a 2 réponses, 1 participant et a été mis à jour par  Frédéric Aouate, il y a 6 jours et 20 heures.

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  • #10919 Répondre

    Djorb

    Bonjour à tous,

    – les élections ont eu lieu
    – il y a 3 titulaires + 1 suppléante ( pour 5 places de titulaires + 5 suppléants)

    … et maintenant ?

    J’ai lu que c’était la direction qui devait convoquer le CSE pour la première réunion mais que devra t-il ce passer lors de cette réunion ?

    #10922 Répondre

    Djorb

    Comme je cherche en même temps, j’ai trouvé la réponse à cette question/
    La direction provoque la première réunion ou est élu le secrétaire.

    Ensuite on peut provoquer une 2nde réunion pour élire le trésorier ( et le référent harcèlement sexuel) et pour établir le règlement intérieur du CSE.

    Q : Pour éviter la réunionite, est ce un gros problème si le trésorier et le RHSexuel sont élus lors de la première réunion ?

    Ensuite le bureau du CSE existe et il peut valider des formations pour apprendre le fonctionnement du CSE et on est sauvé ! 🙂

    #10929 Répondre

    Frédéric Aouate

    Bonjour,

    C’est effectivement à l’employeur de convoquer le CSE, cela vaut tant pour la première réunion que pour celles qui auront lieu par la suite (réunions ordinaires ou réunions extraordinaire).
    Pour la première réunion, comme le secrétaire n’a pas encore été désigné et que l’ordre du jour doit être fait par le président du CSE et le secrétaire, l’ordre du jour est effectivement fait par l’employeur seul.
    Cette première réunion du CSE sert essentiellement à aborder et à régler un certain nombre de questions qui vont permettre à l’instance de fonctionner au quotidien, sans oublier l’acceptation du transfert du patrimoine du CE. Voilà les points qu’on trouve généralement dans l’ODJ de cette première réunion :
    1. Mise en place du nouveau bureau du CSE : désignation du secrétaire, du trésorier, du secrétaire adjoint et du trésorier adjoint
    2. Désignation des représentants du CSE au conseil ….. (d’administration/de surveillance) et à l’assemblée générale de la société
    3. Désignation d’un référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes parmi les membres du CSE
    4. Mise en place et désignation des membres des différentes commissions légales du comité social et économique
    5. Décision du CSE relative à l’affectation du patrimoine décidée par le comité d’entreprise et point sur les budgets du CSE
    6. Décision du comité social et économique de préparer un règlement intérieur fixant ses modalités de fonctionnement
    7. Communication au CSE d’une documentation relative à la situation économique et financière sur l’entreprise
    8. Remise aux membres du CSE des codes d’accès leur permettant d’utiliser la base de données économiques et sociales de l’entreprise
    Comme vous le voyez, la désignation des membres du secrétaire, du trésoriers, de leurs adjoints respectifs, du référent HS, etc. a lieu en une seule fois dès la première réunion. C’est se compliquer la vie et de la perte de temps que de faire une réunion pour la désignation du secrétaire et d’en prévoir une seconde pour les autres désignations.

    En ce qui concerne, les formations légales, vous avez raison de vouloir les organiser dès la mise en place du CSE. Préparez tout pour le seconde réunion, parlez en entre vous, trouvez un organisme et mettez un point à ce sujet à l’ordre du jour de la seconde réunion.

    Voilà !
    Bonne semaine
    Frédéric Aouate
    Rédacteur en chef du Guide CSE, Editions Législatives
    Formateur Elégia

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